Déposée le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE MANVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE MANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE MANVILLE domicilié(e) Quartier de Manville - 13520 - LES BAUX DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 989 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE MANVILLE domicilié(e) Quartier de Manville - 13520 - LES BAUX DE PROVENCE - France.
La marque DOMAINE DE MANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE MANVILLE, SAS - Quartier de Manville - 13520 - LES BAUX DE PROVENCE - France - SIREN 334989845
DOMAINE DE MANVILLE - Quartier de Manville - 13520 - LES BAUX DE PROVENCE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; instruments (outils non électriques) pour la cuisine. ;
Véhicules électriques notamment pour le golf ; charrettes de golf. ;
Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments décriture ; objets dart gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier. ;
Cuirs et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, sacs à dos, à roulettes, de voyage, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets dart en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle non en métaux précieux. ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; nappes et serviettes ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de sport, notamment pour le golf, le tennis ou les activités nautiques. ;
Jeux ; jouets ; articles notamment pour le golf, le tennis et les activités nautiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; planches à voiles ou pour le surf ; cannes de golf ; raquettes. ; Articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures, tapis ;
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; préparations culinaires à base de produits entrant dans cette classe. ;
Café, thé, cacao ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations culinaires à base de produits entrant dans cette classe. ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou déducation. Services de loisirs et organisation de séjours touristiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation dexpositions à buts culturels ou éducatifs. ;
Services de restauration (alimentation) et hôtellerie de loisirs ou daffaires ; hébergement temporaire et chambres dhôtes. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. ;
Soins dhygiène et de beauté pour êtres humains. Services de santé. Centres de remise en forme ou de thalassothérapie ; centres de massages. Salons de beauté.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE DE MANVILLE"
